Comprendre la décision
Marianne lit votre OQTF ou votre refus, identifie le type d'acte, la présence ou non d'un délai de départ volontaire, et ce que cela implique concrètement pour vous.
OQTF / refus de titre6 langues
Une OQTF ou un refus ? Le temps compte — agissez bien.
Marianne vous aide à comprendre votre décision, à repérer la voie de recours applicable et son délai (souvent très court), et à lister les pièces utiles. C'est une orientation de premier niveau à 19 € : pour le recours lui-même, un avocat spécialisé en droit des étrangers reste indispensable — ne laissez pas passer les délais.
Pour qui ?
Cette orientation est faite pour vous si :
Face à une OQTF, la première erreur est de perdre du temps. Marianne vous aide à y voir clair immédiatement, puis vous oriente vers le bon professionnel.
- Vous venez de recevoir une OQTF (avec ou sans délai de départ volontaire).
- Votre demande de titre a été refusée et vous voulez comprendre vos options.
- Vous ne savez pas quel est votre délai de recours ni vers qui vous tourner.
- Vous voulez préparer les bons éléments avant de consulter un avocat.
- Vous avez besoin de comprendre l'acte, calmement et dans votre langue.
Le parcours
Ce que Marianne fait à vos côtés.
Repérer la voie de recours et son délai
Selon votre situation, le délai de recours est très court (souvent 48 heures en rétention, 15 ou 30 jours selon le cas). Marianne vous indique la voie applicable et l'urgence — sans jamais déposer le recours à votre place.
Préparer le passage chez l'avocat
Marianne liste les pièces utiles et les éléments à réunir pour que votre rendez-vous avec un avocat spécialisé soit efficace. Le recours relève de l'avocat, pas de nous.
Pièces à préparer
Ce qu'il faut réunir tout de suite.
Plus vous arrivez préparé chez l'avocat, plus vite il peut agir. Voici l'essentiel.
La décision
- L'OQTF ou le refus complet (toutes les pages)
- L'enveloppe / la preuve de notification (date)
- Les éventuelles décisions associées (IRTF, assignation)
- Tout courrier récent de la préfecture
Votre situation
- Titres / récépissés / visas passés
- Justificatifs de présence en France
- Attaches familiales (conjoint, enfants)
- Preuves de travail et d'intégration
Urgences
- Preuves d'un risque en cas de retour
- Documents médicaux le cas échéant
- Justificatifs professionnels urgents
- Coordonnées d'un avocat / permanence
Pièges à éviter
À comprendre absolument.
Les délais sont très courts
Selon le type d'OQTF, vous pouvez n'avoir que 48 heures, 15 jours ou 30 jours pour agir. Passé ce délai, le recours devient beaucoup plus difficile. C'est la priorité absolue.
Un avocat est indispensable
Le recours contre une OQTF se plaide devant le tribunal administratif. Notre diagnostic vous oriente et vous prépare, mais le recours doit être porté par un avocat spécialisé.
Nous n'accompagnons pas le dépôt
Sur ce type de dossier, nous nous limitons volontairement à l'orientation (Diagnostic). Nous ne rédigeons ni ne déposons aucun recours — c'est le rôle de l'avocat.
Aucune promesse de résultat
Personne ne peut garantir l'issue d'un recours. Nous vous donnons une lecture honnête de votre situation et la marche à suivre.
Pour cette démarche : Diagnostic Pro
Un plan clair, écrit, livré aujourd'hui.
Démarches liées