Un refus de titre de séjour n'est pas la fin du chemin — mais les délais de recours sont courts et stricts. La pire erreur est d'attendre.
Lisez la décision en détail
Le refus indique ses motifs et les délais de recours. S'il est assorti d'une obligation de quitter le territoire (OQTF), les délais sont particulièrement brefs et l'accompagnement d'un avocat devient indispensable — n'attendez pas.
Les trois recours possibles
Le recours gracieux (demander au même service de revoir sa décision) et le recours hiérarchique (saisir le préfet, voire le ministre) peuvent se faire seuls, avec un argumentaire solide et des pièces nouvelles. Le recours contentieux devant le tribunal administratif doit être déposé dans le délai indiqué sur la décision — en général 2 mois, beaucoup moins en cas d'OQTF.
Renforcer plutôt que répéter
Un recours qui répète le dossier initial échoue. Un recours qui corrige le motif du refus — pièce manquante désormais fournie, situation professionnelle stabilisée, erreur de fait démontrée — a de vraies chances. Analysez le motif, répondez au motif.
Marianne analyse la décision de refus, identifie les motifs attaquables et prépare l'argumentaire du recours gracieux. Pour le contentieux, notre offre Suivi Complet vous oriente vers un expert humain.